WINGLES POUR TOUS
VOUS INFORME
LE CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA EN MAIRIE
LE MERCREDI 24 JUIN A 18 H
ORDRE DU JOUR
1: Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2009
2: Renouvellement de la ligne de trésorerie
3: Garantie d'emprunt pour la Société SIA Habitat pour la construction de 28
logements rue Pierre
Brossolette
4: Garantie d'emprunt pour la Société LTO Habitat pour la réhabilitation de 6
logements rues de Flandres et de
Picardie
5: Garantie d'emprunt pour la Société de Gestion du Patrimoine Immobilier du
Nord et du Pas‑de‑Calais pour l'achat de terrain pour la construction de
logements Cité des Taberriaux
6: Rapport sur l'emploi de la Dotation de Solidarité Urbaine pour l'exercice 2008
7: Garantie d'emprunt complémentaire pour la Société SIA Habitat pour la
construction de 28 logements rue Pierre Brossolette
8: Admission en non
valeur
9: Décision modificative n°1 ‑ exercice 2009
10 : Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association WINGLE
FORME
11: Versement d'une subvention exceptionnelle à l'AR‑SLA de Paris
12: Contrat Urbain de Cohésion Social –attribution de subvention au SIVOM d’Insertion
13: Comite Local d'Information et de Concertation de la Société INEOS NOVA à Wingles ‑ désignation d'un représentant et de son suppléant ainsi qu'un représentant des riverains
14: Convention de restauration entre l'IME de Wingles et la Ville et tarification
juillet 2009
15: Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté du Plan Local d'Urbanisme
de la commune de HULLUCH
16: Enquête publique inter‑départementale ‑ épandage agricole des boues de la
station d'épuration d'HOUPLIN
ANCOISNE
17: Enquête publique ‑ plan de protection de l'atmosphère de BETHUNE
LENS DOUAI
18 : Acquisition par la Ville de Wingles d'un terrain cadastré section AC n°177
appartenant à Mme DHINNIN
Léon
19: Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire municipale
20 :Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Général du Pas‑de‑Calais
(OXYGENE 62) pour l'acquisition de
végétaux
21: Garantie d'emprunt pour le PACT région d'ARRAS pour la réhabilitation
de 8 logements rue
Emile Cacherat
22 :Instauration d’une zone bleue sur le territoire de Wingles
23: Compte‑rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la
délégation Conseil Municipal
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