WINGLES POUR TOUS
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VOUS INFORME
LE CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA EN MAIRIE
LE JEUDI 17 SEPTEMBRE A 18 H
ORDRE DU JOUR
1: Examen du procès‑verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2009 M. CROQUELOIS
2: Demande de subvention auprès de la Fédération Départementale d'Energie
pour l'enfouissement de réseaux Chemin du Clair R. ANSEL
3: Demande de, subvention auprès du Conseil Régional et ADEME pour
l'appel à projet PREBAT ‑ Ecole Emilienne Moreau R. ANSEL
4: Règlement intérieur de la commande publique A. DEBUISSON
5 :Vente de biens communaux N.PESCHARD
6: Acquisition de terrain
N. PESCHARD
7: Rétrocession dans le domaine public des réseaux d'assainissement et d'eau
potable Cité de la Verrerie M. CROQUELOIS
8 Subvention exceptionnelle B.
PLAHIERS
9: Renouvellement du contrat colonies avec la Caisse d'Allocations Familiales V. RITTER
10: Tarifs des vacations funéraires V. RITTER
11Dénomination du parking ‑ ancienne maison du garde barrière M. LOUP
12; Compte‑rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la
délégation du Conseil Municipal A. DEBUISSON
13: Motion contre la privatisation de la Poste pour un débat public et un
référendum sur le service public postal M. LOUP
14: Questions diverses
G. DASSONVALLE
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