WINGLES POUR TOUS
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VOUS INFORME
LE CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA EN MAIRIE
LE MERCREDI 25 NOVEMBRE A 18 H
ORDRE DU JOUR
1 :Examen du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2009 R. ANSEL
2: Décision Modificative n°2 A. DEBUISSON
3: Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010 A. DEBUISSON
4: Tarification de la location du local Jimi Hendrix et de la Maison de la
Musique Claude Debussy M. LOUP
5: Centres de Loisirs Sans Hébergement ‑ modalités de fonctionnement et:
participations familiales V. RITTER
6 :Enquête publique pour le déclassement d'une partie du domaine public
pour la construction de l'Ecole Emilienne Moreau M. LOUP
7: Présentation du Compte-rendu d'Activité au Concédant de la Zone
d'Aménagement Concerté « Cité des Arts » ‑ Exercice 2008 R. ANSEL
8: CommunAupole de LENS‑LIEVIN:
‑ présentation du rapport d'activités pour l'année 2008
‑ avis du Conseil Municipal sur le rapport de la Commission Locale B. PLAHIERS
d'Evaluation des Transferts de Charges
9 : Annulation de la vente du terrain situé à l'arrière de la salle du Petit Bois a
SIA HABITAT A. HOUILLIEZ
10 : Avis du Conseil Municipal sur le projet d'arrêté préfectoral de prescription
d'un Plan de Prévention des Risques Technologiques pour la Société A. HOUILLIEZ
INEOS NOVA de Wingles.
11: Calcul de l'avantage en nature logement N. PESCHARD
12: Délégation de compétence au SIVOM d'Insertion en vue de la création d'un
Relais d'Assistantes Maternelles V. RITTER
13: Motion proposée par les élus socialistes, communistes et apparentés contre
le projet de suppression de la taxe professionnelle B. PLAHIERS
14: Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la
délégation du Conseil Municipal M.CROQUELOIS
15: Motion proposée par les élus socialistes, communistes et apparentés sur les
projets du gouvernement relatifs à l'organisation territoriale N. PESCHARD
16: Constitution d'un groupement de commandes avec le Centre Communal :
d'Action Sociale pour le marché de télécommunications M. CROQUELOIS
17: Questions diverses G. DASSONVALLE
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